Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le H
M. picoteiro nelson

Numéro de dépôt :
4257989
Date de dépôt :
18/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2026
Le H de picoteiro nelson

Présentation de la marque Le H

Déposée le 18 mars 2016 par monsieur picoteiro nelson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur picoteiro nelson domicilié(e) 10 allee paul claudel - 95350 - ST BRICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. picoteiro nelson domicilié(e) 10 allee paul claudel - 95350 - ST BRICE - France.

La marque Le H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le H arrivera à expiration en date du 18 mars 2026.

picoteiro nelson a également déposé les autres marques suivantes : LE H , +/2LUNE


M. picoteiro nelson - 10 allee paul claudel - 95350 - ST BRICE - France


M. picoteiro nelson - 10 allee paul claudel - 95350 - ST BRICE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 19 décembre 2016 - Rejet partiel n°691057 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-19

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Photographies ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ;

Décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).